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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL SOLUTION
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ESQUISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESQUISSE
MEDICAL SOLUTION, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99779317
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque ESQUISSE

Déposée le 5 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL SOLUTION domicilié(e) 2 bis, rue des Jeux, 37600 LOCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 637 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque ESQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQUISSE est expirée depuis le 5 mars 2009.

MEDICAL SOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : AMALTHEE , AMS , YSOPHIA , COTYLIA


MEDICAL SOLUTION, S.A.R.L. - 2 bis, rue des Jeux, 37600 LOCHES - France - SIREN 417637360


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Prothèses et implants prothétiques, notamment prothèses de hanche, prothèses fémorales, éléments pour lesdits prothèses et implants prothétiques, cotyles.